Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Editeur :

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le présent site http://www.kapushparis.com est la propriété exclusive de la société KAPUSH.
Bienvenue sur le site internet : www.kapushparis.com (« ci-après le « Site ») édité par la société KAPUSH PARIS, société par actions simplifiée, au capital social de 1.000€, dont le siège social est 166 boulevard Haussmann - 75008 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 893 610 360.

Contact

Email : contact@kapushparis.com

Responsable de la publication : Cécile Chatot

Hébergeur :

Le site est hébergé par la société Shopify Inc dont le siège social est situé 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, au Canada. Numéro de téléphone : 1-888-746-7439.

L’utilisation de ce Site est soumise aux présentes mentions légales et conditions générales d'utilisation ("Conditions Générales d'Utilisation").

KAPUSH se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions Générales d'Utilisation. Les Conditions Générales d'Utilisation modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site. Les Conditions Générales d’Utilisation en vigueur au moment de l’utilisation du Site sont celles qui vous sont opposables.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser ce Site. L’utilisateur reconnaît avoir été averti dès son entrée sur ce Site de l’existence des Conditions Générales d’Utilisation du Site. En conséquence, toute poursuite de la consultation du Site signifie l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des
présentes Conditions Générales d'Utilisation.


Nous vous conseillons de vous tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des Conditions Générales d'Utilisation en cliquant sur le lien « Mentions Légales »


L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :


Le Site est la propriété exclusive de la société KAPUSH, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse, brevet et tout droit de propriété intellectuelle.


L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

KAPUSH s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.


Dans les conditions prévues par la loi, KAPUSH n’encourt aucune responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le Site.
  • en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site ou rendant impossible son accès.

Le visiteur est informé que l’accès au Site pourra être interrompu à tout moment par KAPUSH pour des raisons de maintenance, sécurité ou toute autre contrainte technique.

KAPUSH informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications entrent en vigueur dès leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. Il appartient donc à tout visiteur avant de naviguer sur le Site, de lire attentivement ces conditions.

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site.